BBM ET ASSOCIÉS
SAS
2 206 333,70€
Grenoble B 311 903 496
4 RUE PAUL VALERIEN PERRIN 38170 SEYSSINET-PARISET
Armonie VERGARA
contact@groupebbm.com
Conception et développement :
Altagile
Société par Actions Simplifiée au capital de 48 240 €
14N rue Pierre de Coubertin, 21000 Dijon, France
RCS 810145847 RDC Dijon
Hébergeur :
ONLINE
Société par Actions Simplifiée au capital de 214 410,50€
8 rue de la Ville l’Evêque, 75008 Paris, France
Les renseignements personnels que nous collectons sont conservés dans un environnement sécurisé.
Les personnes travaillant pour nous sont tenues de respecter la confidentialité de vos informations.
Pour assurer la sécurité de vos renseignements personnels, nous avons recours aux mesures suivantes :
Gestion des accès - personne autorisées
Logiciel de surveillance du réseau
Sauvegarde informatique
Pare-feu (Firewalls)
Conditions d’utilisation
Les présentes conditions d’utilisation (ci-après les « Conditions ») ont pour objet de définir les conditions d’utilisation du site https://groupebbm.softy.pro ou de l’un quelconque de ses sous-domaines, de ses portails thématiques ou sites affiliés (l’ensemble étant collectivement désigné ci-après par « Site »).
Ce Site est mis gratuitement à votre disposition (hors frais de connexion au Site), sous réserve du respect des Conditions définies ci-après.
Lorsque vous accédez au Site, vous vous engagez à respecter les présentes Conditions et à l’ensemble des lois et règlements applicables.
Vous vous engagez à accéder aux informations figurant sur ce Site uniquement pour un usage personnel et non commercial.
Vous ne pouvez utiliser le Site que dans un but légitime ; aucune utilisation, ou détournement n’est autorisé, notamment pour des finalités contraires à l’ordre public et aux bonnes mœurs.
En utilisant le Site, vous reconnaissez :
Vous devez vous abstenir de toute collecte, de toute utilisation détournée, notamment des informations nominatives auxquelles il accède, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée, à l’honneur, à la sensibilité, à l’image de marque, à la notoriété de toute personne, physique ou morale, et notamment de BBM ET ASSOCIéS, en évitant toute mention, message ou texte diffamant, provocant, malveillant, dénigrant ou menaçant sur quelque support que ce soit.
Le Site est régi dans son intégralité par la législation française relative au droit d’auteur, au droit des marques et d’une manière générale, à la propriété intellectuelle.
Les marques et les logos (marques semi-figuratives) de BBM ET ASSOCIéS et/ou de ses partenaires figurant sur le Site sont des marques déposées. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle, seules ou intégrées à d’autres éléments, sans l’autorisation écrite, expresse et préalable de BBM ET ASSOCIéS en est strictement interdite.
L’ensemble des contenus (photos, textes, vidéo, son, etc.) consultables sur le Site sont et demeurent la propriété exclusive de BBM ET ASSOCIéS et/ou de ses partenaires. Vous n’êtes donc pas habilité à reproduire, représenter ou commercialiser ces contenus en dehors des cas prévus par la loi ou expressément autorisés par leur propriétaire. En toute hypothèse, vous ne pouvez réaliser aucune utilisation secondaire des contenus du Site à titre onéreux ou gratuit.
Toute représentation, modification, reproduction, dénaturation, totale ou partielle, de tout ou partie du Site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle (3 ans d’emprisonnement et trois cent mille (300 000) euros d’amende). Les présentes Conditions ne vous accordent aucune licence d’utilisation des marques, logos ou photographies de BBM ET ASSOCIéS et/ou de ses partenaires.
Toute cession, ou autre transfert des droits conférés par les présentes Conditions est strictement interdit.
Si, pour quelque raison que ce soit, une juridiction compétente venait à considérer qu’une disposition des présentes Conditions est invalide, l’invalidité de cette disposition n’affectera en aucune façon la validité du reste des conditions, qui demeurera en vigueur.
L’absence d’exercice par l’une des parties d’un droit ou d’une action en justice aux termes des présentes conditions ne pourra être considérée comme une renonciation à un tel droit ou à une telle action.
Le Site est régi par le droit français. Les présentes Conditions seront régies par, et interprétées, conformément à la loi française.